Commune de Notre-Dame-des-Millières
  • home
  • Vie Municipale
    Comptes Rendus Le Conseil Municipal Urbanisme Bulletin Municipal Les Services Municipaux
  • Vie Pratique
    Guide des démarches Nouvel Habitant Les Déchets Eaux et Assainissement La Bibliothèque Risques Majeurs Habitat Opérateurs funéraires
  • Jeunesse
    L'Ecole La Cantine scolaire La Garderie Le Centre de Loisirs Les Transports Scolaires Le Bébé Bus
  • Vivre aux Millières
    Les Sentiers de Randonnée Salles à louer Il était une fois Plan/Accès Contacts Annuaire des associations Annuaire des professionnels Annuaire touristique Annuaire de la santé
  • search

Comptes rendus du conseil municipal

Accueil / Vie Municipale / Comptes Rendus / Comptes rendus du conseil municipal

Recherche par année -

Date Nom
05/05/2025

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2025

29/04/2025

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 avril 2025

19/03/2025

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 mars 2025

04/02/2025

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 janvier 2025

24/12/2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2024

27/11/2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 novembre 2024

30/10/2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 octobre2024

29/10/2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2024

04/09/2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 août 2024

30/06/2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2024

1 -2 -3 -4 -5
×

Contacts

Commune de Notre-Dame-des-Millières

1 place du 11 novembre 1918

73460 Notre-Dame-des-Millières - FRANCE

+33 4 79 38 40 95

Contact par formulaire

Liens

Arlysère Pays d'Albertville

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Mairie

Contact par email

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes